La copropriété est un mode de propriété privilégié par de plus en plus de Québécois, dont des Sherbrookois, qui désirent devenir propriétaires. En effet, certaines personnes apprécient la copropriété, car cela exige moins d’entretien. Pour d’autres, il s’agit d’une façon de devenir propriétaire qui est, dans bien des cas, plus accessible que faire l’acquisition d’une maison. Au cours de cet article, nous vous expliquerons les différences entre les deux modes de copropriété possibles au Québec, la copropriété divise et la copropriété indivise.
Bien comprendre la copropriété divise
Le terme copropriété divise ne vous dit peut-être rien, mais vous connaissez sans doute son nom plus commun, le condominium. En effet, lorsque l’on parle de condos au Québec, on parle de copropriété divise.
Ce type de copropriété vise à désolidariser juridiquement et financièrement les propriétaires les uns des autres et elle doit être officialisée par un document notarié spécifique, la déclaration de copropriété. Cette déclaration est cruciale, car elle instaure des balises pour ce qui touche les rapports entre les copropriétaires et les administrateurs en ce qui concerne l’immeuble dans lequel ils vivent.
L’immeuble abritant la copropriété doit être divisé en parties privatives et en parties communes pour assurer son bon fonctionnement. Chacune de ces parties aura son propre numéro de lot une fois que l’opération cadastrale aura été effectuée. Par définition, les lots privatifs sont des biens immobiliers uniques qui sont la propriété de leur propriétaire respectif et les parties communes, elles, appartiennent à tous les copropriétaires et leur gestion est assurée par le syndicat de copropriété. Parmi les exemples de parties communes, on trouve le hall d’entrée, la piscine et les ascenseurs.
Enfin, il est important de savoir que les copropriétaires peuvent disposer de leur partie privative comme bon leur semble. En effet, ils peuvent la vendre ou la louer à leur guise et ils peuvent également souscrire à un prêt hypothécaire pour leur appartement qui n’engage en rien les autres copropriétaires.
Comprendre les nuances de la copropriété indivise
Dans une copropriété indivise, un immeuble appartient à un groupe de personnes sans être séparé en parties privatives et communes, comme dans le cas d’une copropriété divise. Les membres du groupe d’acheteurs sont donc tous copropriétaires de l’immeuble en fonction de l’importance de leur part.
Ce format de copropriété est plus complexe, car il couvre un plus grand nombre de situations que la copropriété divise. En effet, il couvre un grand nombre de possibilités de scénario comme, par exemple, 2 conjoints de fait qui achètent une maison ou des membres d’une même famille qui héritent d’une propriété.
Dans une copropriété indivise, il n’y a aucune opération cadastrale. Ainsi, les copropriétaires de l’immeuble possèdent un droit de propriété indivis sur l’immeuble en entier et un droit d’occupation sur leur propre appartement. C’est donc dire qu’ils sont en partie propriétaires de leur appartement et de tous les autres appartements de l’immeuble.
En plus des éléments mentionnés précédemment, un des aspects qui distingue la copropriété indivise est le fait qu’il n’est pas obligatoire de coucher une entente entre les copropriétaires sur un contrat notarié. Cependant, ils signeront une convention d’indivision (copropriété indivise organisée) pour faire en sorte que leurs droits soient respectés et que les obligations de chacun soient encadrées. De plus, cette convention établira les règles à suivre concernant le fonctionnement et la gestion de la copropriété et harmonisera les relations entre les copropriétaires (aussi appelés indivisaires).
C’est ce qui conclut notre article sur les différences qui existent entre la copropriété divise et indivise au Québec. Nous espérons que sa lecture vous a permis de mieux comprendre ce qui les distingue et qu’elle vous a aidé à prendre une décision d’achat éclairée. Par contre, si vous avez besoin de conseils supplémentaires avant de prendre votre décision d’achat, n’hésitez pas à consulter un courtier immobilier de Sherbrooke qui connaît très bien les copropriétés divise et indivise et leurs avantages et désavantages respectifs.